PLF 2019: Le vote en plénière de la première partie aura lieu ce 15 novembre à 18h

Le 15 novembre 2018 à 11h08

Modifié 11 avril 2021 à 2h49

Le projet de loi de Finances (PLF 2019) poursuit son chemin législatif. La première partie du PLF (amendement des dispositions fiscales et douanières) qui a été adopté en commission des finances dimanche 11 novembre, devra être voté en séance plénière ce jeudi 15 novembre à partir de 18h.

Juste après, vers 19h les huit commissions parlementaires devront se réunir pour voter les projets de budgets sectoriels des départements relevant de la compétence de chacune des commissions (deuxième partie du PLF 2019). 

Vendredi 16 novembre à 9h se tiendra une séance plénière consacrée à la suite de la discussion de la deuxième partie du PLF 2019. Durant la même journée, les parlemenraires devraient voter la deuxième partie discutée le matin, ainsi que le projet de loi de Finances 2019 dans son ensemble.

 Lire aussi : PLF 2019: le vote en plénière à la première Chambre aura lieu vendredi 16 novembre
 

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