Echange d'informations: la douane et la CNSS s'allient

L’Administration des douanes et impôts indirects et la Caisse nationale de sécurité sociale ont conclu, lundi 3 juin, une convention de coopération pour l'échange d'informations.

Echange d'informations: la douane et la CNSS s'allient

Le 3 juin 2019 à 14h51

Modifié 10 avril 2021 à 21h17

L’Administration des douanes et impôts indirects et la Caisse nationale de sécurité sociale ont conclu, lundi 3 juin, une convention de coopération pour l'échange d'informations.

Cette convention a pour objet la mise en œuvre d’un cadre de coopération et d’échange d’expériences et d’informations sur les thèmes relevant des compétences respectives des deux organismes.

Elle prévoit une coopération ouverte sur tous les domaines d’intérêt commun, à travers le développement des échanges d’informations et de données, l’agrément commun des opérateurs, la facilitation des procédures administratives, la coordination en matière de contrôle et de recouvrement des créances publiques ainsi que le partage des bonnes pratiques.

Vous avez un projet immobilier en vue ? Yakeey & Médias24 vous aident à le concrétiser!

Si vous voulez que l'information se rapproche de vous

Suivez la chaîne Médias24 sur WhatsApp
© Médias24. Toute reproduction interdite, sous quelque forme que ce soit, sauf autorisation écrite de la Société des Nouveaux Médias. Ce contenu est protégé par la loi et notamment loi 88-13 relative à la presse et l’édition ainsi que les lois 66.19 et 2-00 relatives aux droits d’auteur et droits voisins.

A lire aussi


Communication financière

Upline Capital Management: FCP “AL IJTIMAÏ ADDAMANE” Rapport du commissaire aux comptes exercice du 1er Janvier 2023 au 31 Décembre 2023

Médias24 est un journal économique marocain en ligne qui fournit des informations orientées business, marchés, data et analyses économiques. Retrouvez en direct et en temps réel, en photos et en vidéos, toute l’actualité économique, politique, sociale, et culturelle au Maroc avec Médias24

Notre journal s’engage à vous livrer une information précise, originale et sans parti-pris vis à vis des opérateurs.