Aïd Al Mawlid Annabaoui : Grâce Royale au profit de 300 personnes
A l'occasion de l’Aïd Al Mawlid Annabaoui, le Roi Mohammed VI a accordé Sa grâce à 300 personnes, dont certaines sont en détention et d’autres en liberté, condamnées par différents tribunaux du Royaume.
Aïd Al Mawlid Annabaoui : Grâce Royale au profit de 300 personnes
Partager :
-
Pour ajouter l'article à vos favorisS'inscrire gratuitement
identifiez-vousVous possédez déjà un compte ?
Se connecterL'article a été ajouté à vos favoris -
Pour accéder à vos favorisS'inscrire gratuitement
identifiez-vousVous possédez déjà un compte ?
Se connecter
Le 10 novembre 2019 à 9h42
Modifié 10 avril 2021 à 22h02A l'occasion de l’Aïd Al Mawlid Annabaoui, le Roi Mohammed VI a accordé Sa grâce à 300 personnes, dont certaines sont en détention et d’autres en liberté, condamnées par différents tribunaux du Royaume.
Ces personnes se présentent comme suit :
*Les bénéficiaires de la grâce royale qui sont en détention sont au nombre de 109 détenus se répartissant comme suit :
– Remise de la peine d’emprisonnement ou de réclusion au profit de 109 détenus.
*Les bénéficiaires de la grâce royale qui sont en liberté sont au nombre de 191 personnes se répartissant comme suit :
– Grâce sur la peine d’emprisonnement ou son reliquat au profit de 36 personnes.
– Grâce sur la peine d’emprisonnement avec maintien de l’amende au profit de 10 personnes.
– Grâce sur les peines d’emprisonnement et d’amende au profit de 3 personnes.
– Grâce sur la peine d’amende au profit de 142 personnes.
Vous avez un projet immobilier en vue ? Yakeey & Médias24 vous aident à le concrétiser!