Le Roi a reçu les nouveaux membres de la Cour Constitutionnelle

Le Roi Mohammed VI a reçu ce mercredi 11 mars au Palais Royal de Casablanca, les quatre nouveaux membres nommés à la Cour Constitutionnelle, conformément aux dispositions de la Constitution et de la loi organique de cette Cour et particulièrement les dispositions relatives au renouvellement du tiers de ses membres.

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Le Roi a reçu les nouveaux membres de la Cour Constitutionnelle

Le 11 mars 2020 à 18:52

Modifié le 12 mars 2020 à 07:26

Il s’agit de :

- Mme Latifa El Khal et M. El Houssain Abouchi, membres nommés par le Roi.

- Mohamed Alami, membre élu par la Chambre des Représentants,

- Khalid Berjaoui, membre élu par la Chambre des Conseillers.

Lors de cette audience, les quatre nouveaux membres ont prêté serment devant le Souverain, et ce conformément aux dispositions de la loi organique de la Cour Constitutionnelle. Ils entameront l’exercice de leurs fonctions à partir du 4 avril 2020, date de la fin du mandat du tiers des membres de la Cour.

Cette audience s’est déroulée en présence du président de la Cour Constitutionnelle, M. Said Ihrai".

(MAP)

Le Roi a reçu les nouveaux membres de la Cour Constitutionnelle

Le 11 mars 2020 à18:52

Modifié le 12 mars 2020 à 07:26

Le Roi Mohammed VI a reçu ce mercredi 11 mars au Palais Royal de Casablanca, les quatre nouveaux membres nommés à la Cour Constitutionnelle, conformément aux dispositions de la Constitution et de la loi organique de cette Cour et particulièrement les dispositions relatives au renouvellement du tiers de ses membres.

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Il s’agit de :

- Mme Latifa El Khal et M. El Houssain Abouchi, membres nommés par le Roi.

- Mohamed Alami, membre élu par la Chambre des Représentants,

- Khalid Berjaoui, membre élu par la Chambre des Conseillers.

Lors de cette audience, les quatre nouveaux membres ont prêté serment devant le Souverain, et ce conformément aux dispositions de la loi organique de la Cour Constitutionnelle. Ils entameront l’exercice de leurs fonctions à partir du 4 avril 2020, date de la fin du mandat du tiers des membres de la Cour.

Cette audience s’est déroulée en présence du président de la Cour Constitutionnelle, M. Said Ihrai".

(MAP)

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