Adoption du projet de loi sur la réorganisation de l'Académie du Royaume

Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi 4 juin a adopté le projet de loi n° 19-74 relatif à la réorganisation de l'Académie du Royaume du Maroc en tenant compte des observations soulevées à ce sujet.

Adoption du projet de loi sur la réorganisation de l'Académie du Royaume

Le 5 juin 2020 à 9h21

Modifié 10 avril 2021 à 22h39

Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi 4 juin a adopté le projet de loi n° 19-74 relatif à la réorganisation de l'Académie du Royaume du Maroc en tenant compte des observations soulevées à ce sujet.

Ce texte, présenté par le ministre de la Culture, de la jeunesse et des sports, s'inscrit dans le cadre de la révision du cadre juridique de l'Académie et à la nouvelle vision visant à faire de l'Académie une institution nationale de référence, et un outil de communication et d'ouverture culturelle et intellectuelle.

La révision du cadre juridique de l'Académie s’articule autour de quatre axes principaux, dont le premier est centré sur les missions de l’Académie. Le projet de loi stipule en effet de nouvelles missions pour cette institution scientifique nationale en mettant l'accent sur sa contribution à la réalisation de la renaissance intellectuelle, scientifique et culturelle du Royaume ainsi que son rôle de faire connaitre les différentes facettes de l'identité nationale, et de diffuser les valeurs et principes universels ancrés dans le dialogue des cultures et des civilisations.

S’agissant du deuxième axe, lié au système d'adhésion à l'Académie, le nouveau texte a révisé le système d'adhésion avec la rationalisation de la procédure de nomination des membres, en s'inspirant des expériences d'institutions similaires étrangères.

Le troisième axe, portant sur les structures de l’Académie, s’articule autour de la restructuration des organes de l'académie à travers la création d'une structure académique chargée de définir la stratégie de l'académie, l'étude des programmes et les projets et activités scientifiques, d'un conseil de coordination du travail académique, en plus de la création de comités scientifiques spécialisés et le transfert de l'Institut royal pour la recherche sur l'histoire du Maroc à l’Académie du Royaume.

Le projet de loi édicte également la formation de deux organes spécialisés dans les domaines de la traduction et des arts qui feront partie intégrante de l’Académie en opérant sous sa supervision: Il s’agit de l'instance académique supérieure de la traduction, qui a pour mission d'encourager les travaux de traduction dans le Royaume et à l'étranger et de contribuer à soutenir et élargir leur champ d'application, et de l'Institut académique des arts, chargé de développer la créativité artistique et de promouvoir les arts et le patrimoine artistique d'origine marocaine sous toutes ses formes et ses composantes.

Pour ce qui est du quatrième axe, qui s’intéresse au système de gouvernance, il concerne l’adoption d’un certain nombre de règles liées au travail des organes de l’Académie et à la gestion de leurs affaires administratives et financières afin que l'académie soit en mesure de remplir ses nouveaux rôles conformément aux principes d'efficacité et d'efficience.

(Avec MAP)

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