Au menu du Conseil de gouvernement du jeudi 27 juillet

Un conseil de gouvernement se tiendra jeudi 27 juillet, sous la présidence du Chef du gouvernement, Saâd Eddine El Otmani.

Selon un communiqué du département du Chef du gouvernement, le conseil entamera ses travaux par un exposé du ministre de l'Economie et des finances, Mohamed Boussaid, sur le bilan de l'exécution du budget 2017 et le cadre général de préparation du Projet de Loi de Finances (PLF) 2018.

Le conseil devra aussi examiner quatre projets de décrets, dont le premier modifie le décret relatif à la création d’une direction provisoire au sein du ministère de l’Equipement, du transport, de la logistique et de l’eau, pour superviser les travaux de construction du nouveau port de Safi, indique la même source. 

Le deuxième projet de décret modifie et complète le décret fixant les conditions et les procédures d’aide à la production cinématographique, à la numérisation, la rénovation et la création de salles de cinéma et à l’organisation des festivals de cinéma.

Quant au troisième projet de décret, il modifie le décret relatif à l'application des dispositions des articles 5.59, 7.59 et 8.59 de la loi relative aux droits d'auteur et droits voisins, a relevé le département, ajoutant que le quatrième projet de décret porte sur la création du conseil national des archives.

Le Conseil examinera, par la suite, un accord entre le Royaume et le Fonds Afrique 50 ("Afrique 50" financement des projets et "Afrique 50" développement de projets) portant création du siège social de ce Fonds sur le territoire marocain, ainsi que le projet de loi portant adoption dudit accord.

Le Conseil s'attellera, par ailleurs, à l'examen d'un mémorandum d'entente en matière d'habitat entre le ministère marocain de l'Aménagement du territoire national, de l'urbanisme, de l'habitat et de la politique de la ville et le ministère jordanien des travaux publics et du logement.

Le Conseil terminera ses travaux par l'examen de propositions de nominations à de hautes fonctions, en vertu des dispositions de l’article 92 de la Constitution, d'après le communiqué. 

(Avec MAP)