La première partie du projet de loi de Finances 2019, relative aux recettes (mesures fiscales et douanières), a été adoptée en commission des finances de la première Chambre lundi 12 novembre à 2h30 du matin.

Selon un membre de la commission, la séance plénière qui sera consacrée au débat général de cette première partie aura lieu mercredi 14 novembre. Elle sera suivie par le vote de cette partie en plénière jeudi 15.

Le soir même, les membres des commissions thématiques se réuniront pour voter la deuxième partie du PLF relative aux dépenses (budgets sectoriels). Suivront ceux de la commission des finances qui se réuniront pour discuter et adopter ou non les amendements proposées pour la deuxième partie.

Vendredi 16 novembre aura lieu le vote en plénière de cette deuxième partie et du PLF 2019 dans son ensemble.

 

>>Lire aussi: PLF 2019 : Voici les principaux amendements adoptés par la commission parlementaire
 

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