Roundup: condamnation de Monsanto confirmée en appel en Californie

(AFP)

Une cour d'appel de Californie a confirmé lundi la condamnation de la firme Monsanto, poursuivie par un jardinier souffrant d'un cancer qu'il attribue au désherbant Roundup, mais a une nouvelle fois considérablement réduit les dommages et intérêts à verser au plaignant.

La firme allemande Bayer, qui a racheté Monsanto a indiqué dans un communiqué se réserver le droit de faire appel devant la Cour suprême de Californie, même si elle juge que la décision de la cour d'appel est "un pas dans la bonne direction".

"Cependant, nous pensons toujours que la décision du jury et le paiement des indemnités ne sont pas compatibles avec les preuves présentées et les lois existantes", a expliqué Bayer dans un communiqué. Monsanto continue de penser que le Roundup est un produit sûr et efficace, une "position soutenue par 40 ans de résultats scientifiques".

En août 2018, un jury populaire du tribunal de San Francisco avait conclu que Monsanto avait agi avec "malveillance" en cachant le caractère potentiellement cancérigène du glyphosate, principe actif du Roundup, et que ce désherbant grand public et son équivalent professionnel RangerPro avaient "considérablement" contribué à la maladie de Dewayne Johnson, 48 ans, qui est en phase terminale.

Condamné à verser 289 millions de dollars de dommages et intérêts, le géant agrochimique avait alors annoncé son intention de faire appel, tout en demandant en parallèle à la juge de San Francisco Suzanne Bolanos d'organiser un nouveau procès.

En octobre 2018, Mme Bolanos avait maintenu ce verdict sur le fond, mais fortement revu à la baisse les indemnités, à 78,5 millions de dollars.

Le plaignant avait accepté cette réduction "dans le but d'éviter le poids d'un nouveau procès", "espérant voir de son vivant une résolution finale" du dossier, avaient expliqué les avocats de ce père de deux garçons.

- "Nouvelle grande victoire" -

Lundi, les magistrats de la cour d'appel de Californie ont maintenu que le Roundup avait bien causé le cancer de M. Johnson, contrairement à ce qu'affirme Bayer.

Ils ont en revanche ramené les dommages et intérêts à 20,4 millions de dollars au total.

L'un des avocats de M. Johnson a qualifié cette décision de "nouvelle grande victoire", attribuant la nouvelle réduction des dommages punitifs à une "anomalie" des textes de lois californiens.

M. Johnson avait abondamment utilisé Roundup et RangerPro dans le cadre de son travail, pendant deux ans, à partir de 2012.

Ce procès était le premier mettant sur le banc des accusés les produits au glyphosate de Monsanto, contre lesquels des milliers de procédures juridiques ont été lancées rien qu'aux Etats-Unis, selon le groupe Bayer.

Ce dernier a annoncé en juin dernier qu'il était prêt à verser plus de dix milliards de dollars pour mettre un terme à ces actions en justice.

Le glyphosate a été classé en 2015 "cancérigène probable" par l'Organisation mondiale de la santé (OMS).

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Roundup: condamnation de Monsanto confirmée en appel en Californie

Le 21 juillet 2020 à08:17

Une cour d'appel de Californie a confirmé lundi la condamnation de la firme Monsanto, poursuivie par un jardinier souffrant d'un cancer qu'il attribue au désherbant Roundup, mais a une nouvelle fois considérablement réduit les dommages et intérêts à verser au plaignant.

La firme allemande Bayer, qui a racheté Monsanto a indiqué dans un communiqué se réserver le droit de faire appel devant la Cour suprême de Californie, même si elle juge que la décision de la cour d'appel est "un pas dans la bonne direction".

"Cependant, nous pensons toujours que la décision du jury et le paiement des indemnités ne sont pas compatibles avec les preuves présentées et les lois existantes", a expliqué Bayer dans un communiqué. Monsanto continue de penser que le Roundup est un produit sûr et efficace, une "position soutenue par 40 ans de résultats scientifiques".

En août 2018, un jury populaire du tribunal de San Francisco avait conclu que Monsanto avait agi avec "malveillance" en cachant le caractère potentiellement cancérigène du glyphosate, principe actif du Roundup, et que ce désherbant grand public et son équivalent professionnel RangerPro avaient "considérablement" contribué à la maladie de Dewayne Johnson, 48 ans, qui est en phase terminale.

Condamné à verser 289 millions de dollars de dommages et intérêts, le géant agrochimique avait alors annoncé son intention de faire appel, tout en demandant en parallèle à la juge de San Francisco Suzanne Bolanos d'organiser un nouveau procès.

En octobre 2018, Mme Bolanos avait maintenu ce verdict sur le fond, mais fortement revu à la baisse les indemnités, à 78,5 millions de dollars.

Le plaignant avait accepté cette réduction "dans le but d'éviter le poids d'un nouveau procès", "espérant voir de son vivant une résolution finale" du dossier, avaient expliqué les avocats de ce père de deux garçons.

- "Nouvelle grande victoire" -

Lundi, les magistrats de la cour d'appel de Californie ont maintenu que le Roundup avait bien causé le cancer de M. Johnson, contrairement à ce qu'affirme Bayer.

Ils ont en revanche ramené les dommages et intérêts à 20,4 millions de dollars au total.

L'un des avocats de M. Johnson a qualifié cette décision de "nouvelle grande victoire", attribuant la nouvelle réduction des dommages punitifs à une "anomalie" des textes de lois californiens.

M. Johnson avait abondamment utilisé Roundup et RangerPro dans le cadre de son travail, pendant deux ans, à partir de 2012.

Ce procès était le premier mettant sur le banc des accusés les produits au glyphosate de Monsanto, contre lesquels des milliers de procédures juridiques ont été lancées rien qu'aux Etats-Unis, selon le groupe Bayer.

Ce dernier a annoncé en juin dernier qu'il était prêt à verser plus de dix milliards de dollars pour mettre un terme à ces actions en justice.

Le glyphosate a été classé en 2015 "cancérigène probable" par l'Organisation mondiale de la santé (OMS).

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